Michel Balme

De: Balme (Michel, Paul, Rémi)
adjoint d'un directeur au ministère ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Michel Balme
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Michel Balme
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Balme
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000188909(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Michel Balme
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000186948(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Michel Balme
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000349597(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199424/11/1994
De: Balme (Michel)
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000180078(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Michel Balme
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000713633(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Michel Balme
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relatives à ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000162831(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Michel Balme
chargé de mission contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991
De: Michel Balme
attaché principal d'administration centrale, placé directement sous son autorité
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relatives à ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000721051(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 199118/06/1991
De: Balme (Michel)
adjoint d'enseignement auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attaché principal de 2e classe, 4e échelon
attaché d'administration centrale de 2e classe auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1984-07-16"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000715016(source JORF)
intégration
06 Avril 199006/04/1990